Proposition

Auteur(s) : Julie Joly-Hurard ; Pierre Catala ; Alain Ghozi ; Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris) ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le 1er janvier 1999

Enrichissement de la farine en vitamines B en France : proposition d'un programme-pilote

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sébastien Czernichow ; Pierre Ducimetière ; Jacques Blacher ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2003

Les nouvelles contributions financières internationales

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Landau ; Présidence de la République

Remis le 1er septembre 2004

La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond

Rapport officiel

Auteur(s) : René Remond ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2003

La filière bois française : la compétitivité, enjeu du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Juillot ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er juin 2003

Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Delon ; Jean-René Marchand ; Joël Thibout ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Chérèque ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 1998

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Ludovic Silicani ; Frédéric Lenica ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2004

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