Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le programme de la Présidence française de l'Union européenne en matière de justice, à Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Pour un partenariat renouvelé entre l'Etat et les associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Langlais  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'activité 2006-2007 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°10 Plan de développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale : 2008 - 2012 - 2020

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Alain Liebard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°18 Bruit

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la relance de l'Europe de la défense et la rénovation du partenariat stratégique transatlantique et de la relation Union européenne-OTAN, Paris le 7 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "La Croix" le 25 juin 2008, sur les propositions de financement de la télévision publique sans publicité.

Article Interview

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France 2 le 2 juillet 2008, sur l'implication du Parlement dans la politique européenne sous présidence française et sur l'avenir et le financement de la télévision publique.

Interview

Rapport d'information (...) sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la simplification de la justice, notamment lors de la procédure d'appel, à Paris le 25 juin 2008.

Déclaration

Attractivité des carrières de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jules Hoffmann  ;  Académie des sciences  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Pour un statut de l'association européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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