Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2008

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur le projet d'Union pour la Méditerranée, Paris le 11 juin 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de l'UMP, à RTL le 10 juin 2008, sur sa proposition d'ajuster la fiscalité sur le prix du pétrole, les relations entre le gouvernement et les syndicats sur la durée du travail et la réunion de certains ministres avec le Président de la République.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, sur le Pacte démocratique, ensemble des propositions faites par le Parti socialiste dans le cadre du débat parlementaire en vue de la révision de la Constitution, à l'Assemblée nationale, le 21 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité sur les difficultés d'acheminement de l'aide d'urgence aux sinistrés de Birmanie, Paris le 13 mai 2008.

Déclaration

Comment mobiliser l'épargne des migrants en faveur du codéveloppement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la défiscalisation des heures supplémentaires, à l'Assemblée nationale le 30 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les priorités de la future présidence française de l'Union européenne, Berlin le 24 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la coopération policière européenne, Brdo le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Ludovic Silicani  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique

Remis le 

Propositions de réforme de la profession de taxi et des autres transports particuliers de personnes par véhicules de moins de dix places (voitures de petite remise, voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Chassigneux  ;  Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales

Remis le 

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