Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les taux réduits de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Accroître la compétitivité des clubs de football professionnel français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, à France 2 le 21 octobre 2008, sur la gestion de la crise financière, la proposition de mesures anti-crise économique et la réforme de l'audiovisuel.

Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 15 octobre 2008, sur la crise financière et le plan de sauvetage des banques, l'impact sur le budget 2009 et la mise en oeuvre du "Grenelle 2" sur l'environnement.

Interview

Rapport d'information (...) sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à RTL le 10 octobre 2008, sur sa proposition de lancement d'un grand emprunt d'Etat et d'amnistie fiscale pour ceux qui décideraient d'y souscrire.

Interview

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. La rémunération des dirigeants d'entreprise.

Communiqué

Rapport sur le codéveloppement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Godfrain  ;  Richard Cazenave  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la situation internationale, la responsabilité du capitalisme dans les "crises alimentaires, écologiques, sociales, économiques et démocratiques" et sur les initiatives des communistes pour permettre une alternative, à La courneuve (Seine-Saint-Denis) le 14 septembre 2008.

Déclaration

L'image des femmes dans les médias

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Reiser  ;  Brigitte Gresy  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le 

Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Premier ministre

Remis le 

L'hébergement d'urgence et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Pinte  ;  Premier ministre

Remis le 

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