Prostitution

Auteur(s) : Pierre-Yves Bello ; Abdalla Toufik ; Michel Gandilhon ; Isabelle Giraudon ; Nicolas Bonnet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juin 2003

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'activité fait pour l'année 2002 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur les inégalités salariales entre les hommes et les femmes, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 [...]

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Cécile Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2003

Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Adeline Hazan ; Malka Markovich ; Commission nationale contre les Violences envers les Femmes. Sous-Commission Prostitution et Traite des Êtres humains à des Fins sexuelles

Remis le 1er mars 2002

Les Jeunes filles issues de l'immigration maghrébine : une problématique spécifique : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Camille Lacoste Dujardin ; Nozha Sekik ; Ministère de la justice ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 1er juin 1995

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Haut de page