Recensement

Recensement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à Europe 1 le 10 décembre 2021, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne, les tensions avec le Royaume-Uni concernant la pêche et le recensement agricole.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 avril 2009 sur le nombre de Français expatriés inscrits sur le Registre consulaire des Français établis hors de France au 31 décembre 2008.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle de la Commission consultative pour la révision des circonscriptions électorales et la création de 11 sièges destinés aux Français de l'étranger, Paris le 22 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur les entretiens préalables entre les préfets et les personnalités politiques départementales sur le projet de redécoupage ou de remodelage des circonscriptions électorales, Paris le 22 janvier 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur la mise en oeuvre du redécoupage des circonscriptions électorales, Paris le 3 décembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, à France 2 le 19 septembre 2008, sur le réajustement de la carte électorale et les nouvelles règles d'élection des députés.

Interview

Interview de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, à Europe 1 le 17 septembre 2008, sur le projet de loi organique relative à l'élection des députés et les nouvelles règles concernant le redécoupage électoral.

Interview

Déclaration à l'Assemblée nationale de M. Charles Millon, ministre de la défense, et interview à RTL, sur le nouveau service national, le 28 janvier 1997.

Déclaration Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, dans "La Dépêche du Midi" du 15 mars 2001 sur les mesures pour faciliter l'adoption.

Article Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture et sur le budget annexe des prestations sociales agricoles pour 1990, au Sénat le 28 novembre 1989.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, dans "Les Echos" du 2 juillet 1990, sur les premiers résultats du recensement de 1990 et les inégalités régionales.

Article Interview

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