Recherche développement

Recherche développement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès des PME au programme cadre pour la recherche et le développement technologique (PCRDT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Magali Brabant  ;  Philippe Pascal  ;  Vincent Susplugas  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le suivi du Grenelle de l'environnement, la protection de la bioversité, la "croissance verte" et le "paquet Energie Climat", dans la perspective du sommet de Copenhague, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2009.

Déclaration

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Avis

Auteur(s) :  Yves Legrain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la volonté du gouvernement de "moderniser et soutenir" la recherche et l'université, dans le cadre de programmes scientifiques européens, Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

Réseaux mondiaux d'innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Sachwald  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche développement, notamment les dispositifs de crédits-impôts-recherche et les partenariats entre la recherche publique et la recherche privée, Paris le 13 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la coopération technologique entre la Tunisie et la France, les pôles de compétitivité et la politique de la recherche liée au développement industriel, Tunis le 24 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 avril 2009. La réforme de la recherche en sciences du vivant et de la santé.

Communiqué

Pour une nouvelle vision de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Morand  ;  Delphine Manceau  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance, la politique d'investissement, le financement des banques et les mesures d'aide aux entreprises, face à la crise économique et ses conséquences sociales, Chaumont (Haute-Marne) le 17 avril 2009.

Déclaration

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne (Edition 2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Haut Conseil de la science et de la technologie.

Communiqué

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