Recommandation

E-tourisme : stratégies des acteurs, environnement juridique et réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme

Remis le 1er janvier 2002

La coopération dans le secteur de la santé avec les pays en développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins

Remis le 1er mai 2001

Usages nocifs de substances psychoactives : Identification des usages à risque, outils de repérage, conduites à tenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Reynaud ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mars 2002

Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

Santé des jeunes : orientations et actions à promouvoir en 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Xavier Pommereau ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

La démocratie sanitaire dans le champ de la santé mentale : la place des usagers et le travail en partenariat dans la cité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Roelandt ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

Risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le 1er février 2002

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit Département Protection Sécurité et les soutiens dont il bénéficierait. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Hermier ; Bernard Grasset ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Recommandation sur la mise à disposition d'un traitement antiviral dans le sida

Rapport interne

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er mars 1996

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