Recommandation | Vie publique

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit Département Protection Sécurité et les soutiens dont il bénéficierait. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Hermier ; Bernard Grasset ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Recommandation sur la mise à disposition d'un traitement antiviral dans le sida

Rapport interne

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er mars 1996

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Robert Pandraud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

La culture scientifique et technique en 2001 : Constats pour agir demain Constater, Impulser, Agir

Rapport officiel

Auteur(s) : Réal Jantzen ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er juillet 2001

Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Raimond Castaing ; Michel Laverie ; Ministère de l'industrie ; Ministère de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat à la Recherche

Remis le 1er juin 1996

Modalités de prescription de la mesure de la charge virale (ARN VIH plasmatique) chez les personnes atteintes par le VIH et ses conséquences en matière de suivi et de stratégie thérapeutique

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Brun-Vézinet ; Jean Dormont ; Direction des Hôpitaux

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

Les Risques engendrés par la décharge de Crégy-les-Meaux et les dispositions de précaution à envisager

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Henri Legrand ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2001

Enquête sur l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Jean-Pierre Hugon ; Jean-Claude Suzanne ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1999

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2001

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Gérard Piketty ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

Temps des villes

Rapport officiel

Auteur(s) : Edmond Hervé ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er juin 2001