Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La culture scientifique et technique en 2001 : Constats pour agir demain Constater, Impulser, Agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Réal Jantzen  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juillet 2001

Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raimond Castaing  ;  Michel Laverie  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Ministère de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à la Recherche

Remis le  1er juin 1996

Modalités de prescription de la mesure de la charge virale (ARN VIH plasmatique) chez les personnes atteintes par le VIH et ses conséquences en matière de suivi et de stratégie thérapeutique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Jean Dormont  ;  Direction des Hôpitaux

Remis le  1er janvier 1996

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le  1er janvier 2001

Les Risques engendrés par la décharge de Crégy-les-Meaux et les dispositions de précaution à envisager

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2001

Enquête sur l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Hugon  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1999

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2001

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Gérard Piketty  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2001

Temps des villes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Ministère de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er juin 2001

Elimination des déchets dans le département de Vendée et place du centre d'enfouissement technique de Grand'Landes dans ce dispositif

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-François Delamarre  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2001

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  François Barthélemy  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er mars 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Dautzenberg  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 2001

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