Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Bernard Glass  ;  Jacques Roussot  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2000

Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et des recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Zmirou  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Cahart  ;  Jean-Jacques Bénetière  ;  Louis-Roch Burgard  ;  Alexandre Joly  ;  Cyrille Rogeau  ;  Alain Gravaud  ;  Patrick Le Bail  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er juillet 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 2001 (...) et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux

Rapport interne

Auteur(s) :  R Baylet  ;  O. Bellon  ;  P. Brunet  ;  Direction des Hôpitaux

Remis le  1er janvier 1998

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

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