Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel sur le suivi des recommandations des juridictions financières - 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 18e rapport - Suivi des recommandations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Évaluation du suivi effectif et de l'impact des recommandations émises par l'IGEDD dans ses rapports de mission

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Dieudonné  ;  Loïc Dombreval  ;  Laurent Machureau  ;  Guy Robin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel sur le suivi des recommandations des juridictions financières - 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Note du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS) du 20 octobre 2023 sur les risques sanitaires liés aux virus WEST NILE et USUTU

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires

Remis le 

Les lumières à l'ère numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérald Bronner  ;  Présidence de la République

Remis le 

Mission relative à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans les Instituts d'études politiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cristelle Gillard  ;  Fabrice Wiitkar  ;  Philippe Galais  ;  Sacha Kallenbach  ;  Laurence Lefevre  ;  Jacques Moret  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Identification et accompagnement des agriculteurs en difficulté et prévention du suicide - 29 propositions pour améliorer les actions de sensibilisation et d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Damaisin  ;  Premier ministre

Remis le 

Réguler les plateformes numériques de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Frouin  ;  Jean-Baptiste Barfety  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2020

Réflexion pour une expérimentation d'un étiquetage du mode d'élevage

Avis

Auteur(s) :  Alain Soroste  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Fruits & légumes pouvant être exemptés de l'interdiction de présentation dans des emballages plastiques

Avis

Auteur(s) :  Dominique Gombert  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Identités numériques : Clés de voûte de la citoyenneté numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Karine Dognin-Sauze  ;  Mohammed Boumediane  ;  Leila Amanar  ;  Nathalie Bouarour  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

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