Reconversion industrielle

Reconversion industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le développement de la filière de l'énergie solaire et la politique de soutien aux énergies renouvelables, Digne le 14 mars 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et président de l'UMP, notamment sur la désindustrialisation des Ardennes, la crise de l'école et la lutte contre les communautarismes, Charleville-Mézières le 18 décembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la position de la France sur les propositions de la Commission européenne relatives à la réforme des procédures de gestion des fonds structurels, la nouvelle programmation des aides par zone, la redéfinition des zones d'objectifs prioritaires, Paris le 11 février 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2005. La mise en place du plan d'action pour " l'après-mine ".

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 1998. Prévention des risques et réparation des dommages dans les sites miniers.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique de la France, notamment la sécurité d'approvisionnement, la prise en compte des coûts des dommages causés à l'environnement, la compétitivité de l'économie française, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

CM. 11 avril 1984 La mise en oeuvre des actions de redéploiement industriel en Lorraine.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 1999. Prévention des risques et réparation des dommages dans les sites miniers.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Politique de reconversion industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rénovation urbaine Euroméditerranée de Marseille et les "chantiers" de réformes pour 2008, notamment la réforme du financement de l'audiovisuel public par la publicité, Marseille le 14 janvier 2008.

Déclaration

Compétition généralisée, déclassement et conversions politiques : les effets différentiels de la crise dans la sidérurgie et dans la haute technologie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gabrielle Balazs  ;  Jean-Pierre Faguer  ;  Pierre Rimbert  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2004

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

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