Recyclage

Auteur(s) : Christian Bataille ; Christian Namy ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 18 septembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux et les grandes orientations du projet de loi sur la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2014.

Déclaration

1er octobre 2014

« France, terre d'avenir de l'industrie papetière » - La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Bardy ; Premier ministre

Remis le 8 juillet 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte et les actions du ministère dans ce domaine, à Paris le 28 août 2014.

Déclaration

28 août 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs et enjeux du projet de loi de programmation du nouveau modèle énergétique français, notamment la performance énergétique des bâtiments et la réduction de la part du nucléaire dans le mix énergétique français, à Paris le 9 août 2014.

Déclaration

9 août 2014

Conseil des ministres du 30 juillet 2014. Transition énergétique pour la croissance verte.

Communiqué

30 juillet 2014

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