Recyclage

Recyclage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur le traitement des déchets et l'économie circulaire, à Nantes le 28 septembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Inter le 2 août 2017, sur l'avancement au 2 août de la date annuelle à laquelle l'humanité a consommé le potentiel renouvelable de la planète, la gestion de la ressource en eau, les enjeux des états généraux de l'alimentation et la préparation de la programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le développement des initiatives de modernisation de l'action publique locale dans le cadre des lois MAPTAM et NOTRe, à Paris le 18 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la mise en oeuvre de la politique de l'économie circulaire, au Sénat le 21 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les nouvelles perspectives ouvertes au monde agricole par la loi de transition énergétique et pour la croissance verte, à Héricourt le 23 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'économie collaborative, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer - Deuxième phase. Etude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur divers aspects de la politique de gestion des déchets et de l'économie circulaire, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2016.

Déclaration

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