Recyclage

Recyclage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le  1er juillet 2012

Conseil des ministres du 25 avril 2012. Convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires.

Communiqué

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement , à Changé (Mayenne) le 20 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

L'économie de l'environnement en 2009 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conférence de presse de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la coopération bilatérale entre la France et la Tunisie dans le domaine de l'environnement et la politique des visas en faveur des jeunes Tunisiens, à Tunis le 7 mars 2011.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de recyclage des déchets de produits phytopharmaceutiques issus de l'agriculture, à Paris le 8 février 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 décembre 2010. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Patrick Marchandise  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la défense du droit à l'oubli numérique et le recyclage des outils numériques, à Paris le 23 juin 2010.

Déclaration

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