Recyclage

Recyclage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Cottel  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le  1er juillet 2012

L'économie de l'environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er juillet 2010

Conseil des ministres du 25 avril 2012. Convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires.

Communiqué

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement , à Changé (Mayenne) le 20 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

L'économie de l'environnement en 2009 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conférence de presse de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la coopération bilatérale entre la France et la Tunisie dans le domaine de l'environnement et la politique des visas en faveur des jeunes Tunisiens, à Tunis le 7 mars 2011.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de recyclage des déchets de produits phytopharmaceutiques issus de l'agriculture, à Paris le 8 février 2011.

Déclaration

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