Réinsertion professionnelle

Réinsertion professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 février 2003. Les mutations économiques et les contrats de site.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2003. La lutte contre les violences faites aux femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 1998. Le contrat de réinsertion dans le pays d'origine.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Septembre 1985 La lutte contre la toxicomanie.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1988 Amélioration du fonctionnement quotidien de la justice.

Communiqué

Que nous apprennent les bénéficiaires du RMI sur les gains du retour à l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juillet 2005

La fonction reconversion dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Roigt  ;  Hugues de La Giraudière  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er juin 2006

La gestion de l'allocation de solidarité spécifique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Bayle  ;  Sylvestre Frezal  ;  Henri Havard  ;  Pierre Ricordeau  ;  Thomas Wanecq  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'enquête sur les ateliers et chantiers d'insertion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Yann de Nanteuil  ;  Christian Lenoir  ;  Stéphanie Seydoux  ;  Domitille Desmazures  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er juin 2003

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