Réinsertion sociale

Réinsertion sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'insertion par l'activité économique et la réinsertion sociale, Paris le 17 octobre 2013.

Déclaration

Pour une nouvelle politique publique de prévention de la récidive - Conférence de consensus : principes d'action et méthodes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Tulkens  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Raimbourg  ;  Sébastien Huyghe  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-René Lecerf  ;  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Les services pénitentiaires d'insertion et de probation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Sarah Lacoche  ;  Emmanuel Monnet  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Pascal Lefevre  ;  Hugues Berbain  ;  Hélène Cazaux-Charles  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juillet 2011

Rapports sur le service de l'application des peines et sur l'amélioration du fonctionnement des services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les résultats des enquêtes de l'Inspection générale des services judiciaires et de l'Inspection des services pénitentiaires à propos d'éventuels dysfonctionnements de la chaine pénale révélés dans l'affaire Laëtitia Perrais à Pornic (Loire-Atlantique), à Paris le 14 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le plan de modernisation des prisons françaises, au Havre le 29 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur les modalités de lutte dans le cadre pénitentiaire contre la récidive et pour la réinsertion, à Versailles le 17 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle des juges de l'application des peines dans la lutte contre la récidive et sur la politique d'aménagement des peines, à Paris le 12 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur la situation dans les prisons françaises et les perspectives de la politique pénitentiaire, à Paris le 12 février 2010.

Déclaration

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