Relations État collectivité locale

Relations État collectivité locale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'organisation et l'exploitation des archives relatives aux villes nouvelles d'Ile-de-France, Cergy-Pontoise le 14 novembre 2001.

Déclaration

Communiqué du Premier ministre sur la Cellulose de Strasbourg.

Communiqué

Communiqué du Premier ministre sur les problèmes industriels et agricoles et les équipements publics de l'Aveyron.

Communiqué

Communiqué du Premier ministre sur la mise en place du nouveau statut de la Corse.

Communiqué

Communiqué du Premier ministre sur les mesures en faveur de la Lorraine : 1) Les mesures annoncées à Pont-à-Mousson.

Communiqué

Message de M. François Mitterrand, président de la République adressé à Mme Edith Cresson, Premier ministre, sur son initiative de renoncer aux projets d'implantations administratives nouvelles à Paris et de décentralisation en province de plusieurs administrations publiques annoncée lors du Conseil interministériel d'aménagement du territoire, Paris, le 21 octobre 1991.

Lettre

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la gare routière de Sarrebourg et les transports routiers de voyageurs en Moselle, Sarrebourg le 4 juin 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la déconcentration de la Météorologie nationale, Bergerac le 3 juin 1987.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jacques Descamps, secrétaire d'Etat au tourisme, dans "Maison et loisir" de juin 1987, sur le tourisme et l'effort de développement du tourisme dans le Nord-Pas-de-Calais.

Article Interview

1er juin 1987

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur la vocation européenne de Strasbourg et sur l'amélioration de sa desserte routière et aérienne, Strasbourg le 14 septembre 1987.

Déclaration

Interview de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, dans "Valeurs actuelles" du 11 octobre 2002, sur la décentralisation et le projet de réforme constitutionnelle, sur les principes de subsidiarité et de péréquation guidant la réorganisation administrative du territoire et sur la rénovation de la gestion des fonctionnaires.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Gérard Longuet, secrétaire d'Etat aux P et T, à l'occasion de la signature de la convention sur le câblage de Toulouse et Blagnac, Toulouse le 23 mai 1986.

Déclaration

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