Rémunération

Rémunération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Pochard  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Situation financière des centres de soins infirmiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Léger  ;  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Synthèse nationale des rapports au CTP sur l'état au 31 décembre 2001 des collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lambert  ;  Anne-Michelle Basteri  ;  Emmanuel Pitron  ;  Charlotte Reboul  ;  Pierre Couderc  ;  Nicolas Chapon  ;  François Robert  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Rapport d'orientation sur le droit syndical

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Rocca  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Paix  ;  Damien Meslot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Haut de page