Rénovation urbaine

Rénovation urbaine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur les compétences et les missions d'Action logement en faveur du logement social et sur les défis qu'il lui faut relever, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la remise de projets de "ville durable", Paris le 4 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur la politique sociale de l'habitat et la lutte contre l'habitat indigne dans les DOM, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur le bilan de l'application de la loi sur le droit au logement opposable (DALO), deux ans après sa promulgation, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les moyens alloués à l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) et son rôle dans l'aménagement urbain, Paris le 10 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les activités de l'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et le programme de rénovation urbaine en cours, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Fadéla Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la rénovation urbaine et le rôle de l'ANRU dans les quartiers, Garges-les-Gonesses le 2 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur l'état des lieux des quartiers prioritaires en matière d'emploi, d'éducation, de sécurité et de rénovation urbaine, Paris le 30 novembre 2009.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Secrétariat général du Comité interministériel des villes

Remis le 

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