Répartition | Vie publique

Rapport d'information (...) sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Durand ; Jacques Guyard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport pour l'année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1994

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'activité 2004 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Recherche pour le Développement

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'activité 2003 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Recherche pour le Développement

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Recherche pour le Développement

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'activité 2001 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Recherche pour le Développement

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'activité 2000 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Recherche pour le Développement

Remis le 1er juillet 2001

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2005

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Fouquet ; Commission de Réforme de la Taxe professionnelle

Remis le 1er décembre 2004