Républiquefrançaise
Répartition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er juillet 2005
Rapport interne
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Olivier Fouquet ; Commission de Réforme de la Taxe professionnelle
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Olivier Fouquet ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Pierre Faran ; Isabelle Vaulont ; Patrice Moura ; Julien Senèze ; Henri Guillaume ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Michel Balluteau ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Dominique Taddei ; Simon Cueva ; Eric Heyer ; Groupe de recherche sur l'efficacite industrielle (Paris) ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er novembre 1995
Remis le 1er juin 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Auteur(s) : Roland Carraz ; Jean-Jacques Hyest ; Premier ministre
Remis le 1er avril 1998