Ressources naturelles

Ressources naturelles : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conditions de mobilisations des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage dans le bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Philippe Follenfant  ;  Alain Joly  ;  Christian Le Coz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Yves Granger  ;  Paul Michelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 13 février 2019 sur le thème : Dérèglements climatiques et conflits

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain David  ;  Frédéric Petit  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Charles Colas-Roy  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?

Avis

Auteur(s) :  Philippe Saint-Aubin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communication et prise en compte des externalités de la bioéconomie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Vincent Steinmetz  ;  Claude Roy  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-Marc Frémont  ;  Robert Picard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Guitton  ;  Patrick Lavarde  ;  Benoît Lesaffre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les grands axes du plan national d'actions « France, terre de pollinisateurs », à Nairobi le 26 mai 2016.

Déclaration

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