Ressources naturelles

Ressources naturelles : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comitologie internationale fluviale en France hexagonale : état des lieux et nouvelles stratégies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Beuchet  ;  Fabien Palhol  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

État de l'environnement en France - Rapport 2024

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Burgoa  ;  Alexandre Ouizille  ;  Sénat

Remis le 

Transition écologique - croissance vs décroissance : de quoi parle-t-on ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-David Abel  ;  Sylvain Boucherand  ;  Pierre Goguet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Comment améliorer sous l'angle technique et règlementaire l'usage de l'eau par les industries agroalimentaires ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Janique Bastok  ;  Bruno Locqueville  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoinette Guhl  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 19 septembre 2023, sur la présentation détaillée du projet de budget 2024 consacré à la transition écologique.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur "la Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Hervé Gillé  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, lors du débat sur les conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?", au Sénat le 4 octobre 2022.

Déclaration

Développement d'une filière de transport maritime à voile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Cammas  ;  Denis Mehnert  ;  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Berville, Secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer, sur l'avenir de l'aquaculture, la réforme de la politique commune de la pêche et la question des aides carburants, à Bruxelles le 18 juillet 2022.

Déclaration

Transition(s) 2050 – Choisir maintenant - Agir pour le climat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence de la transition écologique

Remis le 

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