Ressources naturelles

Ressources naturelles : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la lutte contre l'exploitation illégale des ressources naturelles dans la Région des Grands Lacs en Afrique, à l'Assemblée nationale le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les objectifs du projet de loi sur la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 15 mars 2016.

Déclaration

Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles Etat - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Geoffroy Caude  ;  Noël Mathieu  ;  Jean-Yves Grosclaude  ;  Roland Renoult  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2015

Synthèse Eau et Agriculture. Tome 1 : Aspects quantitatifs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Colas-Belcour  ;  Roland Renoult  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2015

L'économie circulaire : quelques questions clefs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Sylvie Alexandre  ;  Pascal Douard  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Philippe Guignard  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Christian Lévy  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

L'économie circulaire, état des lieux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Sylvie Alexandre  ;  Pascal Douard  ;  Pierre Narring  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Christian Lévy  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Philippe Guignard  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Financer la transition écologique et énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gaël Virlouvet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La forêt française en 2050 - 2100 : essai de prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Bourgau  ;  Michel Bertin  ;  Jean-François Lerat  ;  Jean-Guy Monnot  ;  Georges-André Morin  ;  Yves Poss  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Jean-Claude Lenoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'eau et la sécurité alimentaire face au changement global : quels défis, quelles solutions ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Bouillon  ;  Michel Havard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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