Risque professionnel

Risque professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la prévention des risques professionnels et la santé au travail, Paris le 28 novembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Gilbert Barbier  ;  Gérard Deriot  ;  Catherine Deroche  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Ronan Kerdraon  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Concertation relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité : préconisations établies par M. de Virville au terme de la deuxième étape de la concertation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel de Virville  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques psycho-sociaux dans la fonction publique, à Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la prévention des risques professionnels et la sécurité au travail, La Réunion le 14 novembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 octobre 2013. La signature d'un accord sur la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique.

Communiqué

Conditions de travail - Bilan 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la prochaine phase de concertations portant sur les conditions de mise en oeuvre du dialogue social, l'amélioration des conditions de vie au travail et les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations dans la fonction publique, à Paris le 26 septembre 2013.

Déclaration

Interactions entre santé et travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Barbezieux  ;  François-Olivier Champs  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Delaunay  ;  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l'enquête SIP. (In)visibilités et inscriptions dans les trajectoires professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Amossé  ;  Véronique Daubas-Letourneux  ;  Fabienne Le Roy  ;  Karine Meslin  ;  Katia Barragan  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2012

Conditions de travail - Bilan 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

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