Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour une démarche d'évaluation de substances ou de produits « nouveaux » destinés à l'alimentation animale. Cas particulier des substances et produits à base de plantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bardet  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Changements climatiques et risques sanitaires en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Présence de plomb et d'arsenic sur le littoral sud de Marseille : une étude de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Lassalle  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information (...) sur le dispositif des agences en matière de sécurité sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Nanotechnologies, nanoparticules - Quels dangers, quels risques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'anciens sites industriels et d'affleurements naturels : choix méthodologiques, analyse des données disponibles, modalités de recueil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Fernando Aguilar  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Bonan  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

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