Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 octobre 2004. Transposition d'une directive européenne concernant l'information du public sur les produits cosmétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 1999. Préoccupations sanitaires dans le bâtiment.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Juillet 1986 La prévention des risques majeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesure de protection contre l'amiante.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Juillet 1985 La prévention des risques d'incendie de forêts.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Le programme d'action du secrétariat d'Etat chargé des risques majeurs.

Communiqué

Eléments d'analyse et recommandations sur l'accident de radiothérapie survenu au CHU de Toulouse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Gallotti  ;  Maxime Schwartz  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2005

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