Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Organismes génétiquement modifiés.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Mesure de protection contre l'amiante.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Juillet 1985 La prévention des risques d'incendie de forêts.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Le programme d'action du secrétariat d'Etat chargé des risques majeurs.

Communiqué

Eléments d'analyse et recommandations sur l'accident de radiothérapie survenu au CHU de Toulouse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Gallotti  ;  Maxime Schwartz  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2005

Propositions pour une démarche d'évaluation de substances ou de produits « nouveaux » destinés à l'alimentation animale. Cas particulier des substances et produits à base de plantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bardet  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Changements climatiques et risques sanitaires en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

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