Rôle

Rôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les raisons ayant poussé à la mise en place du "Fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles (FIJAIS), sur les modalités de son fonctionnement et de son utilisation et sur son rôle dans la prévention de la récidive qui pourrait justifier son extension à la criminalité la plus violente, à Nantes le 8 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur le "Plan national canicule" 2005, notamment le dispsositif mis en place en 2004 et les évolutions et priorités d'action définies pour 2005, Paris le 22 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'évolution du rôle et des missions du Conseil National du Tourisme depuis sa création, sa nouvelle composition et sur la nécessité d'adapter le droit français du tourisme aux directives européennes, Nîmes, le 17mars 2000.

Déclaration

Discours de M. Bruno Mégret, président du Mouvement national républicain (MNR) sur le climat actuel de crise sociale en France, sur l'expansion de l'islam, la mondialisation, l'élargissement de l'Europe, la classe politique, les médias à Labourgade (Tarn et Garonne) le 28 août 2005.

Déclaration

Contribution générale au Congrès national du Mans du parti socialiste, présentée par François Hollande, Martine Aubry, Dominique Strauss-Kahn, Jack Lang..., intitulée : "Pour une alternative de gauche volonté, vérité, unité", 9 Juillet 2005.

Littérature grise

1er juillet 2005

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur les mesures en faveur de l'installation des jeunes agriculteurs et le rôle des SAFER, Tours le 10 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clémént, ministre de la justice, sur le rôle des procureurs généraux, l'amélioration de l'efficacité de la justice, l'augmentation des moyens, la nécessité d'une réponse pénale systématique aux infractions, une meilleure exécution des peines, le rôle des parquets dans la prévention, à Paris le 22 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la résorption de la crise financière internationale, le dynamisme de la croissance française tirée par la demande intérieure, le choix d'un policy mix concerté à l'échelle européenne et sur la modernisation du CES et de la Commision des comptes de la Nation, Paris le 17 novembre 1998.

Déclaration

Discours de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, sur son projet de refondation républicaine et ses priorités (réforme fiscale, redéfinition des missions de l'Etat, loi de programmation scolaire et universitaire) à opposer à la "politique de pansement" du Premier ministre et au programme de "rupture" de Nicolas Sarkozy, Nevers le 21 septembre 2005.

Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le travail et le rôle du Conseil d'Etat, Paris le 3 mai 1990.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réunification de l'Allemagne et la contribution de l'Allemagne unifiée, en coopération avec la France, à la construction européenne, Dresde, Allemagne, le 3 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur le rôle de l'UNAF dans la réflexion sur la politique de la famille et les thèmes de réflexion de la conférence de la famille 2005.

Déclaration

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