Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Remis le : 1er janvier 2000

Auteur(s) : Alain Barrau

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

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La XXIIIème Conférence des organes spécialisées dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne (COSAC) s'est tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000 et a abordé les sujets suivants : la présidence française de l'Union européenne, l'espace de sécurité et de justice, le rôle des parlements nationaux, l'élargissement de l'Union européenne.

  • Autre titre : XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) : une expression collective des Parlements nationaux sur les questions européennes
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 146 pages
  • Édité par : Assemblée nationale
  • Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
  • Numéro dans la série : 2668