Satellite de télécommunications

Satellite de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 décembre 2005. La mise en place de GALILÉO.

Communiqué

Conférence de presse de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la maîtrise des dépenses militaires, la revue de programmes, la politique spatiale et aéronautique, les programmes en coopération avec les pays européens, l'évolution de GIAT et de la DCN, la coopération militaire franco-africaine et la mission d'information sur le conflit du Rwanda, Paris le 9 avril 1998.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 23 janvier 2002. Organisation internationale de télécommunications par satellites " INTELSAT ".

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Juin 1993 La politique spatiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 L'observation de la terre par satellite.

Communiqué

CM. 7 juillet 1982 Les nouvelles techniques de la communication audiovisuelle.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les nouvelles télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le renseignement par l'image

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Boucheron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la réglementation des réseaux et services de communications électroniques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Rapone  ;  Patrick Raude  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

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