Scolarisation

Scolarisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réussir la scolarisation des enfants handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social au pacte européen pour la jeunesse

Avis

Auteur(s) :  Elisabeth Morin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen

Avis

Auteur(s) :  Claude Azema  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le dispositif d'enseignement et de formation du pays de Haute-Corrèze (arrondissement d'Ussel)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Philippe Sauvannet  ;  Michel Volondat  ;  Pascal Jardin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2005

Les modalités de scolarisation des élèves non-francophones nouvellement arrivés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Lecourbe  ;  Jérôme Polverini  ;  Jean-Claude Guerin  ;  Martine Storti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1998

La compensation du handicap en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

La compensation du handicap en Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Segal  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Les sorties sans qualification : analyse des causes, des évolutions, des solutions pour y remédier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Dubreuil  ;  Marc Fort  ;  Elisabeth Morin  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le  1er septembre 2005

La compensation du handicap au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2004

36ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 31 mars - 4 avril 2003). Population, éducation et développement : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Oeuvrard  ;  Fabienne Rosenwald  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er avril 2003

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