Scolarisation

Scolarisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la construction du programme électoral du parti pour une société conciliant égalité et excellence avec des priorités en matière d'éducation, d'accès à l'emploi et au logement, de lutte contre les discriminations, Bondy le 25 mars 2006.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, sur les chantiers de son programme sur la politique de la famille, notamment la parité parentale, la vie familiale et professionnelle, l'école, la pauvreté, la bientraitance et les prestations familiales, Paris le 11 mai 2000.

Conférence de presse Déclaration

Relevé de décisions du Conseil de sécurité intérieure, en date du 27 janvier 1999, sur la lutte contre la délinquance juvénile.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 décembre 2003. La réforme de la législation en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Promouvoir l'égalité pour les femmes de l'immigration.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2004. La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2003. Les conditions de scolarisation des élèves et des étudiants handicapés ou malades.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 février 1999. Scolarisation des enfants et des adolescents handicapés.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1992 Les Français de l'étranger.

Communiqué

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur le rôle de la famille et du partenariat dans la lutte contre l'exclusion sociale des enfants et la prise en charge scolaire des jeunes en difficulté ou handicapés, La Plaine Saint Denis le 7 décembre 1989.

Déclaration

Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Gohet  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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