Sécurité alimentaire

Sécurité alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Fernando Aguilar  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2005

Filières de production et qualité nutritionnelle des aliments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Favennec  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Avis sur les politiques publiques et les démarches collectives en matière d'utilisation des intrants et leur impact sur la sécurité et la qualité des aliments

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Durand  ;  Jean Nestor  ;  Françoise Verliac  ;  Nicolas Grivel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 

Rapport d'activité 2004-2005 de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les objectifs de la France concernant les prochaines négociations sur l'Organisation mondiale du commerce (OMC), notamment l'environnement, la sécurité alimentaire et les normes sociales, Paris le 9 novembre 1999.

Déclaration

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