Sécurité au travail

Sécurité au travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interactions entre santé et travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Barbezieux  ;  François-Olivier Champs  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur sur la responsabilité des entreprises multinationales, à l'Assemblée nationale le 22 mai 2013

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les conditions de travail et la qualité du travail, Paris le 14 mai 2013.

Déclaration

La prévention des risques psychosociaux

Avis

Auteur(s) :  Sylvie Brunet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Delaunay  ;  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Jacqueline Alquier  ;  Marie-Thérèse Bruguière  ;  Christiane Kammermann  ;  Gisèle Printz  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l'enquête SIP. (In)visibilités et inscriptions dans les trajectoires professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Amossé  ;  Véronique Daubas-Letourneux  ;  Fabienne Le Roy  ;  Karine Meslin  ;  Katia Barragan  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2012

Conditions de travail - Bilan 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2012. Organisation internationale du travail.

Communiqué

De l'urgence de renouveler les navires pour sauver la pêche française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2011

Expérience professionnelle et gestion de la sécurité au travail - Actes du séminaire Ages et Travail 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er août 2010

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