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Une délégation de la commission des affaires sociales s'est rendue à Copenhague puis à Stockholm et Uppsala du 20 au 28 mars 2012, afin de mieux comprendre le fonctionnement des systèmes de santé et de sécurité au travail. Le rapport de la délégation rappelle que la prévalence des accidents du travail et maladies professionnelles n'est que de 1,34 % au Danemark et 0,79 % en Suède, ce qui les place parmi les taux les plus faibles de l'Union européenne. En France, ce taux est d'environ 3,6 %. Si la délégation juge utile de s'inspirer des meilleures pratiques de ces deux pays, elle prend soin de rappeler les spécificités géographiques, culturelles, socio économiques, ainsi que l'histoire du Danemark et de la Suède, qui font obstacle à toute tentation de transposer purement et simplement les règles et pratiques scandinaves dans l'organisation française de l'entreprise. De plus, en Suède comme au Danemark, la délégation observe que la politique en faveur de la santé au travail s'inscrit dans une perspective de mobilisation de la main-d'oeuvre la plus large, destinée à travailler plus longtemps et à s'adapter le plus rapidement possible à la concurrence internationale.
AVANT-PROPOS
I. UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL SPÉCIFIQUE
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL DÉPENDANT DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX ET STRUCTURÉ PAR LES SYNDICATS
1. Le changement au cœur de la vie économique
2. Structure et rôle des syndicats
Focus : les institutions danoises et suédoises en charge de la santé au travail
B. UN ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL SAIN ET UNE ATTENTION FORTE AUX RISQUES ÉMERGENTS
1. L’environnement de travail : une cogestion ?
2. La prise en compte des nouveaux risques liés à la santé au travail
II. PROTECTION DE LA SANTÉ ET VOLONTÉ DE MOBILISATION DE LA MAIN-D’ŒUVRE
A. SANTÉ AU TRAVAIL ET SANTÉ PUBLIQUE DANS L’ENTREPRISE
1. Une dilution de la responsabilité de l’employeur dans la responsabilité sociale ?
2. La prise en compte du risque lié à chaque entreprise est-elle suffisante ?
B. SANTÉ AU TRAVAIL CONTRE RÉDUCTION DU TEMPS TRAVAILLÉ
1. Rendre disponible la main-d’œuvre
2. Des perspectives inquiétantes sur l’avenir du travail
AMIANTE : PROMOUVOIR L’ACTION COMMUNE AU NIVEAU EUROPÉEN
ANNEXE 1 - LE CONTENU DE LA LOI SUÉDOISE DE 1977 SUR L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
ANNEXE 2 - PROGRAMME DE LA DÉLÉGATION AU DANEMARK ET EN SUÈDE (20 au 28 mars 2012)
TRAVAUX DE LA COMMISSION
- Autre titre : Danemark-Suède : la santé au service du travail
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 57 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 591