Sécurité au travail

Sécurité au travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des cancers professionnels, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 octobre 2009. Les orientations du deuxième plan santé au travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les avancées que doit représenter l'ouverture d'un nouveau centre pénitentiaire, notamment du point de vue de la sécurité et des conditions de travail des personnels, de l'amélioration des conditions de détention et des possibilités de réinsertion des détenus, à Maxéville (Meurthe-et-Moselle) le 9 juin 2009.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la sécurité et la santé au travail, les conditions et les accidents de travail, ainsi que sur l'élaboration d'un plan santé au travail, Paris le 30 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur l'amélioration des conditions de vie et de travail dans les prisons, pour les détenus comme pour le personnel pénitentiaire, à Fleury-Mérogis le 27 octobre 2008.

Déclaration

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Enseignements du 3ème contrat de progrès de l'ANACT et préparation du 4ème contrat - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Odile Lautard  ;  Daniel Lejeune  ;  Christian Rollet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2008

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