Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 16 novembre 1983 La participation des armées à des missions de caractère civil.

Communiqué

CM. 27 janvier 1982 La conférence de Paris sur la sécurité maritime

Communiqué

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'état des négociations sur la réforme des institutions communautaires (format de la Commission européenne, pondération des voix, extension du vote à la majorité qualifiée, coopérations renforçées,...), l'action de la présidence en matière de sécurité alimentaire et de sécurité maritime.

Conférence de presse Déclaration

CM. 16 décembre 1981 Conseil des communautés des ministres des transports

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur le naufrage du chimiquier Ievoli Sun, Paris le 31 octobre 2000.

Déclaration

CM. 1 décembre 1982 La sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution.

Communiqué

1er décembre 1982

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1997 Services déconcentrés des affaires maritimes.

Communiqué

CM. 3 décembre 1980 La conférence régionale européenne sur la sécurité routière.

Communiqué

Interviews de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, à "France-Soir" le 29 juin 1990 et à La Cinq le 5 juillet 1990, sur les mesures prises pour lutter contre les "chauffards" de la mer, le projet de permis bateau européen, la propreté des plages et la sécurité maritime.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le sommet européen de Biarritz, à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action du ministère de la mer pour 1990, à L'Assemblée nationale le 31 octobre 1989.

Déclaration

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