Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le bilan de la lutte contre l'insécurité routière et les principaux axes de la politique de la sécurité routière en 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 janvier 2012. La sécurité routière.

Communiqué

Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à France Info le 16 décembre 2011, sur le statut pénal du président de la République, l'affaire de Karachi et le projet de l'UMP pour 2012.

Interview

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur l'action de l'association Prévention routière en faveur de l'éducation et de la sensibilisation à la sécurité routière, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les progrès en matière de sécurité routière, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à La Chaîne Info LCI le 20 octobre 2011, sur les niches fiscales en matière de logement, la sécurité routière et la "riposte" de la droite après le second tour de la primaire du PS pour l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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