Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur trois moyens de force intermédiaire : le pistolet à impulsions électriques de type Taser x26®, le Flash-Ball superpro®, le lanceur de balles de défense 40x46

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 21e rapport d'activité 2012-2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'activité 2012 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er août 2013

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 19e rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d'activité 2011-2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'activité 2011 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2012

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Haut de page