Semence

Objectif forêt - rapport du comité spécialisé "gestion durable des forêts" en vue de l'élaboration du plan national de renouvellement forestier

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 26 juillet 2023

Rôle de l'État dans le suivi des acteurs gestionnaires de collections reconnus officiellement dans la conservation des ressources phytogénétiques et dans la conservation de la collection nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Grégoire Thomas ; Véronique Vissac-Charles ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 février 2023

Rapport (…) sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - compte rendu de l'audition publique du 18 mars 2021 et de la présentation des conclusions du 3 juin 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Procaccia ; Loïc Prud'homme ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 3 juin 2021

Rapport d'audit de la conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR dans le cadre de l'appel à projet N° 2015-01 Semences et sélection végétale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Gaillot ; Christophe Patier ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 janvier 2021

Plan "Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Etienne Achille ; Sylvie Dutartre ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er mars 2019

Scénarios d'évolution du COV en lien avec le développement de nouvelles techniques d'obtention variétale et l'évolution du brevet

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Sylvie Dutartre ; Dominique Planchenault ; Robert Tessier ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 20 mars 2017

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - Compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Anne-Yvonne Le Dain ; Bruno Sido ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 3 mai 2016

Evaluation du plan semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Fabrice Dreyfus ; Sophie Villers ; Dominique Stevens ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 novembre 2015

La filière semencière française : état des lieux et perspectives - Compte rendu de l'audition publique du 22 janvier 2015 et de la présentation des conclusions du 8 juillet 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Sido ; Jean-Yves Le Déaut ; Anne-Yvonne Le Dain ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale