Rapport (…) sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - compte rendu de l'audition publique du 18 mars 2021 et de la présentation des conclusions du 3 juin 2021

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sénat - Assemblée nationale

Présentation

Le 18 mars 2021, l’Office a réuni des acteurs des secteurs académique, industriel et agricole pour faire le point sur le statut, les avantages, les limites, le traitement légal et l’acceptabilité des plantes issues des « nouvelles techniques de sélection végétale » (NBT – new breeding techniques), répondant ainsi à une demande de la Commission des affaires économiques d’examiner les avantages et les risques associés à ces techniques.

L’audition a été divisée en trois tables rondes thématiques :

  • les avancées scientifiques permises par les nouvelles techniques de sélection végétale replacées dans le paysage de l’innovation végétale ;
  • l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux, son organisation en France et la  réglementation.
  • les enjeux du débat selon l’angle des sciences humaines et sociales, en particulier le ressenti des Français vis-à-vis de ces techniques.
Revenir à la navigation

Sommaire

SAISINE DE L’OFFICE

CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE « LES NOUVELLES TECHNIQUES DE SÉLECTION VÉGÉTALE EN 2021 : AVANTAGES, LIMITES, ACCEPTABILITÉ » (18 MARS 2021)

TRAVAUX DE L’OFFICE

I. COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 18 MARS 2021

II. EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE L’OPECST DU JEUDI 3JUIN 2021: EXAMEN DES CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 18MARS 2021

ANNEXES (CONTRIBUTIONS ÉCRITES)

I. CONFÉDÉRATION PAYSANNE
II. UFS
III. FNSEA
IV. ACTA

Revenir à la navigation

Fiche technique

Autre titre : Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 122 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Revenir à la navigation