Service militaire adapté

Service militaire adapté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique gouvernementale, à Paris le 5 février 2015.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de l'égalité entre l'Hexagone et l'Outre-mer en matière d’emploi, de croissance, de logement et de sécurité, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les recommandations de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer (CNEPEOM), notamment en matière de continuité territoriale, d'insertion professionnelle, de logement social et de mise en œuvre des politiques européennes, à Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur l’emploi des jeunes des Outre-mer et l’acquisition des savoirs de base, notamment par l’action du Service militaire adapté et des Ecoles de la deuxième chance, à Paris le 6 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'accroissement de l'effort budgétaire en faveur du Service militaire adapté (SMA), à Paris le 4 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur les grandes orientations du budget pour 2012 de l'Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 8 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le bilan et les perspectives du Service militaire adapté (SMA), à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'élaboration de schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) dans les DOM, les finances et la fiscalité locale des collectivités ultra-marines et la résorption de l'habitat insalubre et de l'illettrisme, à Paris le 14 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le bilan de la mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel de l'Outre-Mer, à l'Assemblée nationale le 18 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'autonomie financière des communes d'outre-mer et l'insertion sociale et professionnelle des jeunes ultramarins, à Paris le 22 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les mesures sociales en faveur des banlieues, la prévention de la délinquance des jeunes, la scolarité et les programmes de réussite éducative (PRE), les contrats urbains de cohésion sociale et le logement social, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Haut de page