Service public

Service public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Schwarz  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Jaillet  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2004

Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2002

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2004

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Le Dore  ;  Paul Checcaglini  ;  Jacques Pernelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2004

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Sansas  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information

Remis le  1er avril 2004

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dieudonné Mandelkern  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

La qualité des services publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cannac  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2004

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

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