Services

Plan de développement des services à la personne : pour la constitution d'un pôle d'excellence nationale dans le secteur des services à la personne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale. Mission de développement des services à la personne

Remis le 1er février 2005

L'industrie française en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Daniel Dewavrin ; Louis de Gimel ; Georges Honoré ; Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2004

Contribution des associations locales au développement des services de proximité en milieu rural : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)

Remis le 1er janvier 1998

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er janvier 1995

L'industrie française en 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2003

Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...

Rapport interne

Auteur(s) : Josée Landrieu ; Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er décembre 1996

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) : Olivier Coutard ; Nicole May ; Pierre Veltz ; École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le 1er décembre 1996

Innovation technologique dans les produits et services touristiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Vicériat ; Jean-Baptiste Tréboul ; Direction du Tourisme ; Conseil Loisirs Europe (Paris)

Remis le 1er mars 2003

Le lycée des métiers : constats, enjeux, perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Koukidis ; Michel Saint-Venant ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2002

Les PME éco-industrielles en France : situation et axes de développement : résultats de l'enquête 1000 PME éco-industrielles

Rapport interne

Auteur(s) : Chambre de Commerce et d'Industrie. Centre régional d'Observation du Commerce, de l'Industrie et des Services ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

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