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Productivité, emploi et structures de l'appareil productif : une comparaison internationale : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Husson ; Institut de Recherches économiques et sociales ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2001

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jacques Bellanger ; Gérard Cornu ; Jean-Paul Emorine ; Bernard Joly ; Pierre Lefebvre ; Michel Souplet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain

Remis le 1er juillet 1998

Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er août 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Développer l'offre de services à la personne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guilhem Bentoglio ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2005

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Premier ministre

Remis le 1er août 2005

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relatives aux services dans le marché intérieur

Avis

Auteur(s) : Francis Lemor ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2005

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er décembre 2000