Services

Services : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 1997

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre blanc sur les services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Tasca  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

De la précarité à la mobilité : vers une Sécurité sociale professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cahuc  ;  Francis Kramarz  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Roustan  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

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