Services

Services : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une économie servicielle sociale et soutenable : de la propriété à l'usage – conjuguer performance et confiance au service de l'environnement et de l'humain

Avis

Auteur(s) :  Patricia Blancard  ;  Fany Ruin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Affichage social sur les biens et services

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chanteau  ;  Benjamin Perdreau  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport 2017 des contrôles dans les secteurs prioritaires identifiés par le Plan national de lutte contre le travail illégal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Entretien de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, à BFM TV le 11 janvier 2019, sur l'impact de la crise des "Gilets jaunes" sur le tourisme.

Interview

Travailler avec et pour un public : l'expérience des autres - Actes du séminaire Ages et travail, mai 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Études de l'Emploi et du Travail (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Michel Bouvard  ;  Michel Canévet  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  André Gattolin  ;  Charles Guené  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'application de la directive 2006/123/CE relative aux services dans le marché intérieur (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Accord plurilatéral sur le commerce des services et partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement : enjeux numériques des négociations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Mathieu Duhamel  ;  Guillaume Vanderheyden  ;  Paul Sauveplane  ;  François Cholley  ;  Didier Pillet  ;  Maurice Sportiche  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Philippe Barbezieux  ;  Camille Herody  ;  Premier ministre

Remis le 

Les nouveaux rapports industrie/services à l'ère du numérique

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

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