Sexe

Sexe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mary  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la construction de l'identité sociale et sexuelle, la diversité et la discrimination, Paris le 14 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi chargé du droit des femmes, sur la réactivation du Conseil supérieur de l'information sexuelle (CSIS), son fonctionnement ses compétences et ses objectifs, et interviews dans "Le Parisien" le 10 octobre 1996 et dans "La Croix" le 12, sur la lutte contre la pédophilie et les violences sexuelles.

Article Déclaration Interview

Déclaration de Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, sur les actions du ministère en faveur des femmes pour l'année 2005, Paris le 20 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, sur le projet de loi sur les propos à caractère sexiste, la limitaion du dispositif en matière de provocation et d'injures sexistes, et les violences faites aux femmes, Paris le 8 juillet 2004.

Déclaration

Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France entre mai et septembre 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'emploi public s'est-il diversifié ? Sexe, niveau d'étude, origine sociale et origine nationale des salariés de la fonction publique et des collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Fougère  ;  Julien Pouget  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2005

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