Simulation

Simulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bernard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

R et D relative aux accidents graves dans les réacteurs à eau pressurisée : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Commissariat à l'Énergie atomique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'évaluation n°8 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er septembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives du retour au plein emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2001

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  Pascale Breuil-Genier  ;  Jean-Marie Chanut  ;  Anne Flipo  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Institut national d'Études démographiques  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le  1er janvier 2005

LGV Sud Europe Atlantique - Perspectives de financement de la ligne à grande vitesse entre Tours et Bordeaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Becker  ;  Michel Barbier  ;  Laurent Quelin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2003

Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori - Commissariat général du Plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre-André Chiappori  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 1997

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